Données de coûts > Retraitement comptable (RTC)

Liste des activités hospitalières à fournir sous forme de sections d’analyses issues du document de référence « arbre analytique commun ENC/RTC » publié chaque année par l’ATIH

Balance comptable selon le Plan comptable donné dans le document de référence « plan comptable commun ENC/RTC » publié chaque année par l’ATIH

Balance comptable analytique avec l'affectation des charges incorporables et des produits déductibles par sections d’activité (sections d’analyse), selon les règles décrites dans le document de référence « Règles d’affectation commun ENC/RTC »

Clés de ventilation des fonctions auxiliaires par section définitives

Unités d’œuvre de chaque section d’analyse

Calculer les coûts d'unité d’œuvre par activité hospitalière de l'établissement

Produire un référentiel national de coût d’unité d’œuvre (UO) des activités hospitalières

La méthodologie du RTC s’appuie sur les principes de la Comptabilité analytique Hospitalière et est décrite dans le guide méthodologique du RTC

L’objectif principal du RTC est de calculer les charges nettes des fonctions définitives (services cliniques, urgence, dialyse, radiothérapie,..), majorées des charges nettes des fonctions auxiliaires (fonctions supports logistique, plateaux médico-techniques et structure)

Le recueil RTC sert également à recueillir des données relatives à des enquêtes de coûts (Psychiatrie…)

Expérimenté dès la fin des années 1990, le recueil RTC est cadré par l’Article R.6145-7 du code de la santé publique relatif au retraitement des données comptables des établissements de santé. 

Ce recueil est obligatoire depuis 2004 pour tous les établissements ex-DG /DGF