Le document ci-joint est la version du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2023.
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des recueils d'information standardisés de l'hospitalisation à domicile applicable le 1er mars 2023.
Il est l’annexe de l’arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2022 sont signalées par un surlignage jaune.
