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ENC HAD Données 2024

Date : 18/06/2025
Période analysée : 2024
Type de document : Guide méthodologie
Secteur d'activité : HAD, Sanitaire

Webinaires d’information

  • Diaporama Lancement de la campagne ENC HAD 2024
  • Anticiper pour restituer l’ENC dans les délais et focus points méthodologiques
  • Tutoriels vidéo ENC

Documentation méthodologique

  • Guide méthodologique ENC : Ce guide est commun à l’ensemble des champs sanitaires des Etudes Nationales de Coûts (ENC) : Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO), Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) et Hospitalisation à Domicile (HAD).
  • Arbre analytique : L’arbre analytique est l'un des documents fondamentaux de la comptabilité analytique hospitalière.
  • Plan comptable : Le plan comptable ENC est mis à jour afin de
    -  Tenir compte des évolutions de la M21 ;
    -  Faire évoluer les pratiques dans le cadre de notre processus d'amélioration continue de la comptabilité analytique hospitalière.
  • Règles d'affectation : Ce document donne les règles d'affectation des comptes analytiques dans les onglets 2-PC et 3-SA d'ARCAnH.
  • Liste des spécialités pharmaceutiques "traceurs" non facturables en sus
  • Liste des consommables et matériels "traceurs" non facturables en sus  : Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces spécialités pharmaceutiques, dont le coût élevé est particulièrement discriminant. 

Documentation technique

  • Consignes de mise en œuvre de l'ENC HAD : Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
  • Guide des outils ENC : Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
  • Codes imports : Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
  • Guide utilisateur ARCAnH
    • Identification et paramétrage
    • Classeur et transmission

Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel.

  • Guide utilisateur ARAMIS HAD : Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (séquences, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC. Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel.
  • Guide des tableaux de contrôle : Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC HAD 2024. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
  • Correspondance SAE-RTC-ENC Catégories de personnel : Ce document fournit la correspondance entre les codes SAE et les codes d’import RTC/ENC. 

Documents contractuels pour participer à l’ENC HAD

La documentation contractuelle signée entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC, comprend :

  • Convention : L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude. L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.

    La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables. 

    La Charte Qualité est à présent intégrée dans l’annexe 3 de la convention. L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude. 

  • Calendrier type d’une campagne ENC 

Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année. Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.